Dans la jungle des cycles électriques, les règles !

Les bicyclettes avec une assistance au pédalage

Les modèles les plus courants sont des bicyclettes avec assistance au pédalage par un moteur à propulsion électrique dont la puissance maximale ne peut excéder 250 Watt. Cette assistance au pédalage s’arrête automatiquement lorsque la vitesse de 25 km/h est atteinte. Par assistance au pédalage, on entend la mise en marche du moteur électrique au moment où l’on pédale, avec le confort et cette impression du vent qui vous pousse dans le dos, et l’arrêt automatique du moteur lorsqu’on cesse de pédaler.

Ce type de vélo concerne tous les âges et n’est pas soumis à la moindre catégorie de permis de conduire ni à l’immatriculation.

L’E-Bike ou cycle motorisé

Il existe un vélo motorisé quasi identique, surnommé E-Bike, dont la puissance maximale peut atteindre 1 kW (1000 W). L’assistance au pédalage cesse également dès les 25 km/h.

L’E-Bike ne peut se conduire qu’à partir de 16 ans et il n’est pas soumis à la moindre catégorie de permis de conduire ni à l’immatriculation.

Par contre, un certificat de conformité (COC) est obligatoire et il peut faire l’objet d’un contrôle par des agents qualifiés.

Mais attention : 

Certains E-Bike étaient considérés, avant 2016, comme des cyclomoteurs de classe A et ont été immatriculés comme tel. Ces modèles sont, depuis le 1er octobre 2016, immatriculés comme Speed-Pedelec malgré une assistance au pédalage limitée à 25 km/h. Ils ne peuvent enlever leur plaque au motif que les nouveaux vélos du même type ne sont plus obligés d’en porter. 

Dans les deux cas, le port du casque n’est pas obligatoire mais fortement recommandé.

Les conducteurs de ces deux types de vélos ne doivent pas souscrire à une assurance en responsabilité civile mais une assurance familiale est conseillée.

Le Speed Pedelec

Ce cycle a une puissance maximale de 4000 W et son assistance au pédalage est limitée à la vitesse de 45 km/h.

L’âge minimal du conducteur est fixé par la loi à 16 ans.

Pour ce type d’engin, le port d’un casque de vélo ou de cyclomoteur est obligatoire tant pour le conducteur que d’éventuels passagers. Le casque de vélo doit, dans ce cas, être homologué conformément à la norme EN 1078 et offrir une protection aux tempes et à l’arrière de la tête.

Un permis de conduire de la catégorie AM ou supérieur est requis pour conduire ce type de véhicule sauf pour les personnes nées avant le 15 février 1961.

L’immatriculation est obligatoire pour cet engin avec une plaque « SP », suivie de deux lettres et trois chiffres.

L’assurance n’est pas obligatoire mais fortement recommandée.

Exception :

Le Speed Pedelec (ainsi que l’e-bike) dont l’assistance fonctionne de manière autonome, c’est-à-dire sans pédaler, sont soumis à une assurance en responsabilité civile (RC), l’éventuelle assurance familiale ne couvrant pas les dommages causés aux tierces personnes dans ce cas.

 

Autres catégories de cycles

Depuis le 1er octobre 2022, deux nouvelles catégories de cycles sont ajoutées aux trois précédentes, à la suite de l’article 2.15.1 (deuxième et troisième alinéa) du code de la route :

- Le « vélo couché » est un cycle dont le conducteur est en position presque couchée

- Le « vélomobile » désigne un vélo couché avec une carrosserie.

NB : quelle que soit la catégorie de cycles, des modifications ou aménagements peuvent être apportés dans le but de transporter des marchandises ou des personnes sans pour autant modifier la classification de l’engin. Exemple : le vélo cargo.



Pourquoi un certificat de conformité (COC) ?

Le règlement n°168/ 2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 relatif à la réception des véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles simplifie la législation existante par un seul règlement qui est entré en vigueur le 22 mars 2013 et s’applique à compter du 1er janvier 2016 par les Etats membres. Ce règlement est transposé dans la législation belge par l’Arrêté royal du 10 octobre 1974, portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les cyclomoteurs et les motocyclettes ainsi que leurs remorques.

Il est d’application pour les E-Bikes et Speed Pedelec et garantit que le véhicule est conforme aux règles techniques européennes. Ce certificat peut servir de preuve de la conformité et du type de véhicule. Il est donc fortement conseillé de garder ce certificat en lieu sûr même s’il n’est pas obligatoire de l’avoir sur soi lors des déplacements en vélo.

Les cycles électriques peuvent-ils tracter une remorque ?

 À l’exception du Speed Pedelec, tous les cycles ayant une assistance au pédalage par un moteur à propulsion électrique ou pas, peuvent tracter une remorque. La masse de la remorque attelée à une bicyclette ne peut dépasser 80 kg, chargement et passagers compris.

Toutefois, une remorque d'une masse de plus de 80 kg peut être utilisée lorsqu'elle dispose d'un système de freinage s'actionnant automatiquement lorsque le cycliste freine. Le nombre de passagers dans la remorque ne peut dépasser 2 personnes.

Les cyclistes doivent rouler en une seule file lorsqu’ils tractent une remorque.

Roland POTOMS - Premier inspecteur principal e.r. -Formateur Circulation routière

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Photo : © Kato Peeters