Véhicule à l’arrêt, immobilisé, arrêté, en stationnement …
Quelle est la différence entre un véhicule arrêté, immobilisé, à l’arrêt ou en stationnement ? Beaucoup de conducteurs chevronnés hésiteront sans doute à distinguer ces notions élémentaires … qui ont leur importance !
Passons donc brièvement en revue cette terminologie courante en matière de sécurité routière.
Véhicule arrêté
C’est le cas lorsque vous devez stopper votre auto à un feu rouge, dans une file, pour céder le passage à un autre conducteur, etc.
Votre véhicule participe en fait toujours à la circulation, il n’est que momentanément arrêté, indépendamment de votre volonté.
Véhicule immobilisé
Lorsque votre véhicule est empêché de circuler à la suite d’une panne, d’un accident ou de la décision d’un agent qualifié, par exemple.
Le fait que votre véhicule ne participe plus à la circulation est indépendant de votre volonté.
Véhicule à l’arrêt
Si vous immobilisez votre voiture pendant le temps strictement nécessaire à l'embarquement ou le débarquement de personnes ou de choses, votre véhicule est à l’arrêt.
En effet, il ne participe plus à la circulation, mais c’est à la suite de votre propre décision, dans ce cas-ci.
La définition de l’article 2.22 du code la route : Le terme "véhicule à l'arrêt" désigne un véhicule immobilisé pendant le temps requis pour l'embarquement ou le débarquement de personnes ou de choses.
Véhicule en stationnement
Lorsque vous immobilisez votre auto au-delà du temps requis pour l'embarquement ou le débarquement de personnes ou de choses, votre véhicule se trouve en stationnement.
Vous avez donc décidé de ne plus circuler. Peu importe que vous restiez au volant ou pas, que vous laissiez ou non tourner le moteur.
L’article 2.23 du code de la route précise : Le terme "véhicule en stationnement" désigne un véhicule immobilisé au-delà du temps requis pour l'embarquement ou le débarquement de personnes ou de choses. Faire le plein de carburant ou charger la batterie d’un véhicule électrique ou électrique hybride est considéré comme du stationnement.
Tenez également compte …
Le fait de ne pas couper son moteur lorsqu'on est à l'arrêt constitue une infraction. L'article 8.6 du code de la route stipule : Les conducteurs doivent veiller à ne pas laisser le moteur en marche au point mort sauf en cas de nécessité.
En Wallonie, laisser son moteur en marche lorsqu’on est à l’arrêt ou en stationnement constitue en outre une infraction environnementale depuis le 1 mars 2019. L’article 15 du Chapitre III du Décret du 17 janvier 2019 relatif à la lutte contre la pollution atmosphérique liée à la circulation des véhicules : Lorsqu'un véhicule est à l'arrêt à un endroit où il n'est pas interdit de mettre un véhicule à l'arrêt ou en stationnement en application de l'article 24 du Code de la route, le conducteur coupe directement le moteur du véhicule (certains véhicules peuvent y déroger).
Ce qui différencie les notions d’arrêt et de stationnement, contrairement à ce que croient certains automobilistes, ce n’est pas la durée de l’immobilisation mais bien le but recherché. Tant que le conducteur charge et décharge effectivement son véhicule, celui-ci est considéré comme étant à l’arrêt. Par exemple, un camion de déménagement peut très bien se trouver à l’arrêt durant une heure pour charger ou décharger des meubles.
Christian ARNOULD et Claude DE BRUYN
Source : ASBL Secunews